Votrecarte verte vous identifie comme un résident permanent légal des États-Unis. Il est la preuve de votre droit de vivre et de travailler dans le pays. La plupart des cartes vertes sont Il est la preuve de votre droit de vivre et de travailler dans le pays.

Contrats, factures, assurances… tout un ensemble de documents dont on ne connaît pas toujours la valeur, ni s’il faut les conserver. ..Et s’il faut les conserver, encore faut-il savoir pour quelle durée ! La raison principale, pour laquelle vous devez conserver certains documents, est de vous mettre à l’abri d’une éventuelle action en justice action en responsabilité, action en paiement… ou de faire valoir vos droits. Les documents à conserver toute votre vie Les catégories Les documents à conserver à vie Assurance – Les dossiers de sinistre – Tous les contrats d’assurance couvrant votre responsabilité automobile, professionnel… – Les contrats d’assurance vie Famille – Le contrat de mariage – Le PACS – Le livret de famille – Les copies d’extrait d’acte de naissance – La copie du jugement de divorce, séparation de corps ou de garde d’enfants – La copie du jugement d’attribution de pensions alimentaires – La copie des toutes les décisions de justice reconnaissant ou attribuant un droit paternité… – La copie des actes passés devant notaire donation, testament… -Tous les documents relatifs aux successions Vie professionnelle – Les contrats de travail – Les bulletins de paie – Les lettres d’engagements, de licenciement – Les certificats de travail – Les justificatifs de cotisation auprès des organismes de retraite et de prévoyance – Les dossiers d’accident du travail – Les documents relatifs à l’allocation chômage Logement – Le titre de propriété – Les plans de votre habitation tant que vous êtes propriétaire Santé – Le carnet de santé – Le carnet de vaccinations – La carte de groupe sanguin – La carte de refus de don d’organe – Les résultats des examens médicaux analyses, radios… relatif à une maladie grave ou chronique – La notification d’attribution d’une rente d’invalidité Scolarité – Les bulletins et livrets scolaires de vos enfants jusqu’à leur majorité – Les diplômes Factures – Les factures d’achat d’objets de valeur ou de biens d’équipement tant que vous en êtes propriétaire Les documents à conserver 30 ans Les catégories Les documents à conserver 30 ans Logement – Le permis de construire de votre logement Argent – Les reconnaissances de dettes – Les contrats de prêt entre particuliers Vie professionnelle – Si vous êtes artisan, il faut conserver tous les documents se rapportant à votre activité – Les preuves de paiement des indemnités de licenciement Honoraires – Les justificatifs de paiement des honoraires des avocats Factures – Des entrepreneurs et constructeurs – Les justificatifs de paiement des indemnités en réparation d’un dommage Les documents à conserver 10 ans Les catégories Les documents à conserver 10 ans Assurance – Tous les documents relatifs à la responsabilité civile multirisque habitation, assurance auto… Vie professionnelle – Si vous êtes commerçant, vous devez conserver toutes les pièces comptables et vos reconnaissances de dettes. Logement – Les règlements de copropriété – Les PV des assemblées générales de copropriété – Les appels et décomptes de charges de copropriété – Les correspondances avec le syndic de copropriété – Les factures de l’agent immobilier – Les papiers relatifs à la construction – Les factures de travaux ou de réparation – Les factures d’un commerçant relatives à votre logement Banque – Les contrats de prêt – Les relevés de comptes bancaires et postaux – Les talons de chéquiers Honoraires – Les justificatifs de paiement des honoraires des agents immobiliers Les documents à conserver 6 ans La catégorie Les documents à conserver 6 ans Impôts – Les déclarations de revenus – Les annexes aux déclarations de revenus – Tous les justificatifs relatifs aux déclarations de revenus L’administration fiscale peut procéder à un redressement fiscal pendant 6 ans Les documents à conserver 5 ans Les catégories Les documents à conserver 5 ans Assurance – Les avis d’échéance des contrats d’assurance vie – Les justificatifs de paiement des contrats d’assurance vie Famille – Les justificatifs de paiement des pensions alimentaires Logement – Si vous êtes locataire, il faut conserver 5 ans après votre départ du logement le constat d’état des lieux, le contrat de bail et toutes les quittances de loyer. – Les factures EDF-GDF à compter de leur paiement Santé – Les justificatifs de paiement des cotisations de santé Vie professionnelle – Les documents concernant l’allocation chômage Honoraires – Les justificatifs de paiement des honoraires de notaires Les documents à conserver 2 ans Les catégories Les documents à conserver 2 ans Assurance – Les avis d’échéance, quittance de primes et les avis de paiement lors d’un sinistre Famille – Les bordereaux de versement des prestations familiales Santé – Les décomptes de sécurité sociale – Les ordonnances Impôts – Les avis d’impositions de la taxe d’habitation – Les avis d’impositions de la taxe foncière – Les avis d’impositions et les quittances de redevance TV à conserver pendant 3 ans Factures – Les factures de marchandises vêtements, électroménager… – Les contrats de prêts à la consommation 2 ans après le paiement des dernières échéances – Les factures d’eau 2 ans à compter de leur paiement Les documents à conserver un an Les catégories Les documents à conserver 1 an Logement – Les certificats de ramonage des cheminées – Les factures de déménagement et tous les documents qui y sont relatifs Banque – Les chèques bancaires doivent être encaissés sous un an et 8 jours à compter de leur date d’émission – Les chèques postaux sont valables un an après la date de leur émission Impôts – Les impôts locaux – Les justificatifs des paiements de contraventions Scolarité – Les certificats de scolarité Factures – Les factures de téléphone – Les factures de ramonage 18/12/2006 Publicité

Sicet accident se produit, les conséquences peuvent être graves, allant parfois jusqu’au décès de la personne receveuse de sang non compatible. Pour valider une carte de groupe sanguin, il est

Réassurez-moi a mis au point un outil gratuit de simulation de vos remboursements de Sécurité sociale et de mutuelle pour chacune de vos dépenses santé. Retrouvez dans la liste ci-dessous les remboursements accordés pour chaque prestation de santé SommaireQuel remboursement par la Sécurité sociale ?Comment calculer le remboursement de la mutuelle ?Combien de temps faut-il pour se faire rembourser par une mutuelle santé ?Comment fonctionne les remboursements de la complémentaire santé ?Comment obtenir ses remboursements de mutuelle ? Avant que votre mutuelle ne vous rembourse, il y a un premier remboursement de la Sécurité sociale. On dit qu’il s’agit du premier niveau de remboursement. Mais comment cela fonctionne ? Les tarifs des prestations de soins sont fixés par convention entre les professionnels de santé et la caisse nationale d’Assurance maladie on parle de tarifs de convention. C’est sur la base de ces tarifs que la Sécurité sociale détermine le montant des remboursements dont vous pouvez bénéficier qui correspond à la base de remboursements de la Sécurité sociale BRSS. Elle se compose de la part remboursée par la Sécurité sociale niveau 1, la participation forfaitaire de la Sécurité sociale toujours à votre charge, le ticket modérateur niveau 2 ou part complémentaire. Concrètement, lorsque vous allez chez un praticien, celui-ci commence par vous demander votre carte vitale. Cela permet de déclencher automatiquement votre demande de remboursement auprès de la Sécurité sociale. Si vous ne pouvez présenter votre carte vitale, le professionnel de santé va vous remettre une feuille de soins. Cette feuille reprend les caractéristiques de l’acte pratiqué sous forme de code et vos informations personnelles, dont le numéro de Sécurité sociale. Vous devrez signer cette feuille et l’envoyer à votre caisse d’Assurance maladie afin de pouvoir bénéficier du remboursement. Les médecins sont classés par la Sécurité sociale suivant leur domaine d’activité et leur secteur. Qu’ils soient généralistes ou spécialistes va modifier la base de remboursement. Il existe ensuite 3 secteurs d’activité, qui influent sur la base de remboursement également. Le médecin conventionné de secteur 1 il applique le tarif fixé par convention avec l’Assurance maladie. Le médecin conventionné adhérant à l’option de pratique tarifaire maîtrisée Optam il pratique des dépassements d’honoraires modérés. Mais vos remboursements seront calculés sur la base d’un médecin secteur 1. Le médecin conventionné de secteur 2 il peut appliquer des honoraires dits libres », mais qu’il doit fixer avec tact et mesure. La base de remboursement est inférieure à celle d’un médecin secteur 1. Le montant du dépassement ne sera pas pris en charge par la Sécurité sociale. Selon le niveau de garanties que vous avez choisi, votre mutuelle pourra éventuellement prendre en charge toute ou partie du dépassement. La Sécurité sociale rembourse vos soins à hauteur du premier niveau. Le second niveau est pris en charge par votre mutuelle. Cette dernière prend en charge la différence entre la base de remboursement fixée par la Sécurité sociale et ce que vous avez réellement payé. Cette différence est appelée Ticket Modérateur. Selon le niveau de garanties que vous avez choisi pour votre contrat de mutuelle, vous serez plus ou moins bien remboursé du reste à charge. Si vous bénéficiez d’une carte de tiers payant, délivrée par votre mutuelle, le professionnel de santé saura immédiatement le montant du remboursement de la Sécurité sociale et de la mutuelle. Pas d’avance de frais, vous n’aurez plus qu’à payer la partie restant à votre charge. Pour l’optique et le dentaire, ce dispositif est tout de même soumis à une demande préalable auprès de votre mutuelle, car des plafonds existent souvent. Il vous suffit d’envoyer votre demande de tiers payant, accompagnée du devis du professionnel de santé. La mutuelle vous répondra si oui ou non, le tiers payant est possible. Si oui, vous serez dispensés de l’avance des frais. La prise en charge du Ticket modérateur par votre mutuelle se fait par télétransmission. C’est pour cette raison que vous devez communiquer votre numéro de Sécurité sociale à votre mutuelle. Elle est directement connectée à la Sécurité sociale et lorsque celle-ci procède à un remboursement, elle envoie directement la demande complémentaire à votre mutuelle. Ce procédé a considérablement raccourci le délai de traitement des demandes de remboursements. Votre mutuelle ne pratique pas la télétransmission ou ne vous couvre pas suffisamment sur certains pôles dentaire, optique, hospitalisation, etc ? Pourquoi ne pas changer de contrat ? Grâce à notre comparateur de mutuelles, vous avez accès à plus d’une vingtaine d’offres détaillées et pouvez ainsi choisir celle qui correspondrait le mieux à votre profil et à votre budget ! C’est l’occasion d’être mieux couvert sans forcément payer plus cher puisque vous ne payerez que pour les soins dont vous avez réellement besoin. Combien de temps faut-il pour se faire rembourser par une mutuelle santé ? Avec les dispositifs dont nous bénéficions aujourd’hui tiers payant et télétransmission, les remboursements de mutuelle sont beaucoup plus rapides qu’auparavant. De plus, les procédures se sont allégées. Ainsi, concernant les remboursements de consultations de médecins généralistes et spécialistes, ils sont en général perçus dans les 5 jours après paiement de la Sécurité sociale. Pour que la mutuelle santé prépare le remboursement de vos lunettes et lentilles, l’opticien va envoyer une demande d’entente préalable. C’est-à-dire qu’il envoie un devis pour savoir combien prend en charge votre mutuelle. Dans les 24 à 48h, l’opticien à déjà la réponse. Si votre mutuelle couvre les lentilles et a donné son accord, vous ne paierez que le dépassement, s’il y en a. Si l’opticien ne pratique pas le tiers payant, vous devrez faire l’avance des frais puis envoyer la facture à la Sécurité sociale. Ensuite, la Sécurité sociale adressera par télétransmission les informations à votre mutuelle pour le complément. Le remboursement de la mutuelle arrive en général sous une semaine, au maximum deux semaines après le remboursement de la Sécurité sociale. Pour le remboursement des soins dentaires et des implants, le professionnel de santé peut mettre en place le même dispositif que l’opticien le tiers payant. Le remboursement est alors directement adressé au professionnel de santé. Vous ne payez que le dépassement s’il n’est pas pris en charge par votre mutuelle. Si le dentiste ne prévoit pas le tiers payant, il vous délivrera une facture à réception de votre paiement. La facture devra être adressée avec la feuille de soins à la Sécurité sociale, qui adressera par télétransmission votre demande de remboursement à votre mutuelle. Les délais sont également d’environ une à deux semaines maximum. Le remboursement pratiqué par la mutuelle santé s’exprime généralement en pourcentage. Dans ce cas, le calcul s’articule autour de la Base de remboursement BR. Cependant, il existe plusieurs manières de calculer le remboursement des mutuelles. Remboursement de la Mutuelle en pourcentage Les mutuelles indiquent des remboursements exprimés en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Ainsi, une mutuelle qui rembourse les consultations à 100 %, ne prendra pas en charge les éventuels dépassements d’honoraires au-delà de la base que la Sécurité sociale a fixée. Si votre mutuelle vous propose un remboursement de 200 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale, alors vous serez mieux remboursé, voire intégralement, selon le type de soin. Bien sûr, plus le niveau de couverture est important, moins vous aurez de frais restant à votre charge. Exemple admettons que votre consultation médicale vous coûte 30 € et que la base de remboursement soit de 25 €. L’Assurance maladie va rembourser 70 % de vos frais. 70 % de 25 € correspond à 17,50 €. Intervient ensuite votre mutuelle, qui dans ce cas, vous rembourse 150 % de la BR. 150 % de 25 € correspond à 37,50 €, or la complémentaire santé ne peut pas excéder le montant de la facture réglée par l’adhérent, elle règle donc la différence restante, à savoir 12,50 € 30 € – 17,50 € = 12,50 €. Il vous restera 1 € de participation forfaitaire à régler. Remboursement calculé sur le Ticket modérateur Votre consultation chez le médecin coûte 30 €. La BR étant fixée à 25 €, l’Assurance maladie vous rembourse 70 % de cette somme, soit 17,50 €. Il reste donc 7,50 € à régler 25 € – 17,50 € = 7,50 €, c’est le Ticket modérateur. La mutuelle peut alors tout simplement établir son remboursement sur ce ticket modérateur en le remboursant à 100 %. La mutuelle prend donc à sa charge 7,50 €. Reste à votre charge 6 € 30 € de consultation – 17,50 € de l’Assurance maladie – 7,50 € de votre mutuelle = 5 € + 1 € de participation forfaitaire. Remboursement calculé sur le PMSS Il s’agit d’un remboursement qui se base sur un pourcentage du Plafond mensuel de la sécurité sociale PMSS. Ce plafond est recalculé tous les ans. En 2022, le plafond mensuel est à 3 428 €. Ainsi, si votre mutuelle santé rembourse 10 % du PMSS 2022 pour un soin dentaire par exemple, alors vous serez remboursé d’un montant de 342,80 €, moins 1 € de participation forfaitaire. Remboursement au forfait Certaines garanties sont exprimées en forfait, souvent pour les postes de soins dentaires et optiques, ou encore pour les actes hors nomenclature non remboursés par l’Assurance maladie. En effet, certains remboursements par l’Assurance maladie sont trop faibles pour que la part de remboursement complémentaire par la mutuelle santé soit exprimée en pourcentage de ces remboursements. Si votre mutuelle indique donc un montant de 350 € pour une prothèse dentaire, cela signifie qu’elle vous remboursera ce montant après le remboursement de l’Assurance maladie, à l’exception de la participation forfaitaire de 1 €. Remboursement aux frais réels Cette méthode de remboursement est généralement applicable pour les contrats de mutuelle santé “haut de gamme”. Dans ce cas la mutuelle vous remboursera à hauteur des frais engagés, toujours après le remboursement de l’Assurance maladie. Ces contrats sont souvent plus onéreux que ceux des mutuelles “de base” ou “intermédiaire”, car ce type de remboursement est bien évidemment le plus avantageux pour l’assuré. Ainsi, si vous avez réglé 465 € pour un acte optique et que l’Assurance maladie vous a remboursé 121 €, votre mutuelle santé complètera la différence, soit 344 €, moins 1 € de participation forfaitaire. La prise en charge du ticket modérateur et des éventuels dépassements d’honoraires par votre mutuelle se fait par télétransmission. Lorsque la Sécurité sociale procède à un remboursement pour un de vos soins de santé, elle envoie directement la demande complémentaire à votre mutuelle. Avec la télétransmission, les demandes de remboursement passent directement de l’Assurance maladie à votre complémentaire santé, sans que vous deviez interagir. Si la télétransmission est impossible si vous n’aviez pas votre carte vitale sur vous lors de la consultation par exemple, ou s’il s’agit d’un soin relativement onéreux, vous pourriez avoir besoin d’adresser une demande de remboursement à votre mutuelle, accompagnée de la feuille de soins que vous aura remise le professionnel de santé. Comme vu précédemment, il est possible d’avoir une mutuelle santé avec tiers payant. Vous serez alors dispensé de l’avance des frais. C’est notamment le cas pour les médicaments bien souvent, la mutuelle règle directement le pharmacien, sans que vous ayez besoin d’avancer la somme. Pour les garanties hospitalisation, soins d’optiques et soins dentaires, ce dispositif est souvent soumis à une demande préalable auprès de votre mutuelle.

Ladétention d'une carte d'identité en cours de validité permet de circuler à l'intérieur de tous les pays de l'Union européenne. pour perte ou détérioration d'une carte en cours de validité, il est de 11,01 €. ITALIE. Le décret n° 773 du 18 juin 1931 sur la sécurité publique, modifié à plusieurs reprises, comporte les principales dispositions relatives à la carte d

1024 670 LAB2U 22 janvier 2020 22 janvier 2020 Vous ne connaissez pas votre groupe sanguin ? Cette information est essentielle. En effet, si pour une raison ou une autre accident, intervention chirurgicale, hémorragie, don de sang, vous devez être confronté à une transfusion sanguine, il est nécessaire de s’assurer de la compatibilité des groupes sanguins entre donneur et receveur. C’est également indispensable et demandé en cas de grossesse voir notre article sur le sujet. Nos globules rouges portent à leur surface un très grand nombre d’antigènes de groupes sanguins, et notre appartenance à un groupe donné dépend de la présence ou de l’absence de ces antigènes. Le système principal d’antigènes est le système ABO. La détermination du groupe sanguin ABO consiste donc à rechercher dans notre sang les éventuels anticorps dirigés contre les antigènes que nous ne portons pas à la surface de nos globules rouges; la présence ou l’absence de l’antigène Rhésus Standard D détermine par ailleurs le phénotype positif ou négatif. On interprète ainsi les résultats Présence d’anticorps anti-B groupe sanguin A. Présence d’anticorps anti-A groupe sanguin B. Absence d’anticorps anti-A ou anti-B groupe sanguin AB. Présence d’anticorps anti-A et anti-B groupe sanguin O. Présence de l’antigène Rhésus D, aussi appelé Rh groupe sanguin Rh+ positif. Absence de l’antigène Rh groupe Rh- négatif. Les groupes sanguins sont héréditaires et demeurent les mêmes tout au long de notre vie. Compte tenu de l’immaturité du système, on peut déterminer un groupe sanguin chez le nourrisson mais il ne pourra être établi avec certitude qu’à partir de l’âge de 6 mois. Fréquence des groupes sanguins dans la population française Groupe sanguin Fréquence A+ 38,2 % 0+ 36,5 % B+ 7,7 % A- 6,8 % O- 6,5 % AB+ 2,5 % B- 1,4 % AB- 0,4 % Source Institut National de la Transfusion Sanguine Un groupe sanguin est dit rare si moins d’un sujet sur 250 lui est compatible dans la population générale. À titre d’exemple, il existe de très rares sujets qui ne sont ni A, ni B, ni AB, ni O leur groupe sanguin, appelé Bombay », a une fréquence d’un sur un million dans la population européenne. Aujourd’hui, le Centre National de Référence pour les Groupes Sanguins CNRGS assure le suivi et la sécurité transfusionnelle de près de 15 000 personnes présentant un groupe rare, qu’il s’agisse de donneurs ou de patients. Conditions de détermination d’un groupe sanguin Vous pouvez effectuer cet examen sur prescription de votre médecin ou de votre propre initiative. Cet examen n’est pas systématiquement remboursé la détermination du groupe sanguin n’est prise en charge par la Sécurité Sociale que pour les femmes enceintes et les patients dans un contexte transfusionnel avéré. Dans les autres cas pratique d’un sport, voyage à l’étranger…, cet examen n’est pas remboursé. La détermination du groupe sanguin se fait grâce à un prélèvement sanguin. Deux tubes peuvent être prélevés, dont un contiendra un anticoagulant. Il n’est pas indispensable d’être à jeun. Auparavant, deux échantillons sanguins prélevés indépendamment, par deux infirmiersères différentes à des moments différents, étaient requis pour la détermination du groupe sanguin. L’arrêté du 15 mai 2018 a modifié les règles. Votre identité est scrupuleusement contrôlée à partir d’un document officiel d’identité avec photo, même en cas de prélèvement à votre domicile Un seul échantillon suffit désormais pour déterminer le groupe sanguin. Cette détermination simple » n’est cependant pas applicable dans les 2 cas suivants, pour lesquels une double détermination reste requise Si le patient se trouve dans un contexte transfusionnel avéré » on parle ici d’acte chirurgical avec risque de saignement ou de 1ère transfusion dans un contexte d’urgence. Si votre médecin requiert l’établissement d’une carte de groupe sanguin. Dans ce cas, il devra établir 2 ordonnances une pour chaque prélèvement sanguin, en mentionnant explicitement que la finalité de ces prélèvements est d’établir une carte de groupe sanguin. Sources Institut National de la Transfusion Sanguine AMELI Merci au docteur Léna LE FLEM pour sa relecture attentive et ses clarifications quant au décret du 15 mai 2018.
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